S.A. SOTRA Industries, rue Salvador Alliendé, 78570 ANDRESY.
Numéro de dépôt :
1375841
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996
Présentation de la marque PEVECEP
Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEVECEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.
La marque PEVECEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. SOTRA Industries, rue Salvador Alliendé, 78570 ANDRESY. - France
S.E.R.T - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Produits en matières plastiques mi-ouvrés;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Piquets en matières plastiques ainsi que leurs parties costitutives et notamment piquets pour la culture de la vigne.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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